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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE
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Chante Cigale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chante Cigale
SAS DOMAINE CHANTE CIGALE

Numéro de dépôt :
3409672
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
TGI CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/02/2016
Chante Cigale de DOMAINE CHANTE CIGALE

Présentation de la marque Chante Cigale

Déposée le 2 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI CARPENTRAS), la marque française « Chante Cigale »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE CHANTE CIGALE domicilié(e) AV. L. PASTEUR,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 014 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FAVIER DOMAINE CHANTE CIGALE domicilié(e) AV LOUIS PASTEUR,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chante Cigale est expirée depuis le 2 février 2016.

DOMAINE CHANTE CIGALE a également déposé les autres marques suivantes : L'APOSTROPHE , Chateau Cigale , CHANTE CIGALE , CHANTE CIGALE , CICADA


SAS DOMAINE CHANTE CIGALE - AV. L. PASTEUR,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France - SIREN 950014829


Mr FAVIER DOMAINE CHANTE CIGALE - AV LOUIS PASTEUR,84232 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84232 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450367 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Chateauneuf du pape ”.